Politique de confidentialité, mentions légales et Conditions KTB Studio

Qui sommes-nous ?

Le site https://ktbradio.org est édité par :

Association K.T.B RADIO
1479 route de Jubéo, La Queyra
05700 Savournon
SIRET : 92334094700012
Contact : ktblawebradio@gmail.com

Directeur de la publication : Cyrille Gollier

Le site K.T.B RADIO développe notamment des activités radiophoniques, culturelles, éditoriales, artistiques, audiovisuelles, associatives, événementielles, ainsi que des activités de diffusion et de création de contenus.

K.T.B RADIO exploite également différentes branches et projets culturels, éditoriaux ou artistiques, dont notamment K.T.B Liber et KTB Studio.

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Site : https://www.o2switch.fr

Les données techniques nécessaires au fonctionnement du site peuvent être stockées sur les serveurs de cet hébergeur.

Données personnelles collectées

K.T.B RADIO peut collecter certaines données personnelles lorsque vous utilisez le site, remplissez un formulaire, laissez un commentaire, créez un compte, participez à un projet ou utilisez un service proposé par l’association.

Selon les situations, les données collectées peuvent notamment être :

nom et prénom ;
pseudonyme ou nom d’antenne ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
adresse postale ou adresse de facturation ;
ville, région ou pays ;
contenu d’un message, d’une question ou d’une demande ;
informations de profil public transmises volontairement ;
fichiers envoyés dans le cadre de KTB Studio ou d’un autre projet ;
données de paiement strictement nécessaires au suivi administratif ;
données techniques liées à la navigation, dont adresse IP, navigateur, date et heure de connexion.

K.T.B RADIO ne revend pas les données personnelles et ne les utilise pas à des fins publicitaires commerciales.

Finalités des traitements

Les données collectées peuvent être utilisées pour :

répondre aux messages et demandes envoyées à l’association ;
assurer le fonctionnement du site ;
gérer les commentaires et éviter les abus ;
préparer, suivre ou publier des contenus éditoriaux ;
gérer les comptes liés aux services proposés par K.T.B RADIO ;
gérer les inscriptions, profils, émissions, factures et communications liées à KTB Studio ;
assurer la sécurité du site ;
respecter les obligations administratives, comptables ou légales de l’association.

Offre découverte KTB Studio et prévention des abus

Pour réserver l’offre découverte aux nouveaux animateurs et éviter son utilisation répétée au moyen de plusieurs comptes, K.T.B RADIO vérifie les informations déjà nécessaires à l’inscription et au profil, notamment l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et, lorsque le profil est complété, les éléments d’identité transmis.

Lors de l’inscription, KTB Studio peut également créer une empreinte technique pseudonymisée de l’adresse IP. L’adresse IP en clair n’est pas conservée par ce dispositif. Cette empreinte sert uniquement à signaler une éventuelle répétition de l’offre afin qu’elle soit examinée par l’équipe K.T.B RADIO. Elle n’entraîne jamais, à elle seule, un refus automatique : les connexions partagées, foyers, lieux publics ou situations légitimes sont vérifiés humainement.

Ce contrôle repose sur l’intérêt légitime de K.T.B RADIO à prévenir les abus et à préserver le fonctionnement équitable du service. L’empreinte technique est supprimée automatiquement au plus tard 90 jours après l’inscription.

Commentaires

Lorsque vous laissez un commentaire sur le site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur peuvent être collectés afin de nous aider à détecter les commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail peut être envoyée au service Gravatar afin de vérifier si vous utilisez ce service. Les règles de confidentialité de Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/

Après validation de votre commentaire, votre photo de profil peut être visible publiquement à côté de votre commentaire si vous utilisez ce service et si le site le propose.

Formulaires présents sur le site

Certains formulaires présents sur le site peuvent demander des informations afin de permettre le fonctionnement des services proposés par K.T.B RADIO.

Ces informations sont utilisées uniquement pour traiter la demande concernée, répondre à la personne, assurer le suivi interne ou préparer un contenu éditorial lorsque cela est clairement lié à l’objet du formulaire.

Les données transmises via les formulaires ne sont jamais revendues.

Utilisation éditoriale des questions et contributions

Dans certains cas, les questions ou messages transmis à K.T.B RADIO peuvent servir de base à une émission, un article, une réponse publique ou un contenu éditorial.

Dans ce cas, seules les informations nécessaires à la compréhension de la question ou du sujet sont utilisées. Les données personnelles sensibles ou inutiles ne sont pas publiées volontairement.

Médias transmis au site

Si vous téléversez des images, sons, vidéos ou autres fichiers sur le site, il vous appartient de vérifier que ces fichiers ne contiennent pas de données personnelles ou métadonnées que vous ne souhaitez pas transmettre, notamment des données EXIF de localisation.

K.T.B RADIO peut supprimer ou refuser un fichier qui poserait un problème technique, éditorial, juridique ou de sécurité.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.

Si vous laissez un commentaire, il peut vous être proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site web dans des cookies afin de ne pas avoir à ressaisir ces informations lors d’un prochain commentaire. Ces cookies expirent généralement au bout d’un an.

Lorsque vous vous connectez à un compte, notamment pour un espace animateur ou un espace interne, des cookies de connexion peuvent être utilisés afin de maintenir votre session ouverte et enregistrer certaines préférences.

Certains contenus intégrés depuis des services tiers, comme YouTube, des réseaux sociaux ou des lecteurs externes, peuvent également déposer leurs propres cookies. Dans ce cas, les politiques de confidentialité de ces services s’appliquent.

Contenus intégrés depuis d’autres sites

Les articles et pages du site peuvent inclure des contenus intégrés provenant d’autres sites : vidéos, images, lecteurs audio, publications sociales ou outils externes.

Ces contenus intégrés se comportent comme si vous visitiez directement ces sites. Ils peuvent collecter des données vous concernant, utiliser des cookies, intégrer des outils de suivi ou suivre vos interactions avec ces contenus.

K.T.B RADIO n’a pas de contrôle direct sur les traitements opérés par ces services externes.

Paiements, dons et services de paiement

Certaines pages du site peuvent proposer un lien de soutien, de don, de paiement ou de règlement lié à une prestation ou à un service associatif.

Les paiements sont réalisés via des services sécurisés de paiement en ligne, notamment Stripe ou des plateformes similaires.

K.T.B RADIO n’a jamais accès aux informations complètes de carte bancaire utilisées lors de ces transactions.

Les données nécessaires au suivi administratif, comptable ou à la facturation peuvent être conservées par K.T.B RADIO conformément aux obligations applicables.

Services techniques utilisés

Pour assurer le fonctionnement du site et de ses services, K.T.B RADIO peut utiliser différents prestataires techniques, notamment :

o2switch pour l’hébergement ;
WordPress et les extensions nécessaires au fonctionnement du site ;
Stripe pour les paiements et remboursements ;
Google Drive ou Google Workspace pour certains transferts ou stockages techniques ;
Gmail ou WP Mail SMTP pour l’envoi de certains e-mails ;
des services anti-spam, de sécurité ou de protection du site ;
des plateformes de diffusion ou réseaux sociaux pour la publication de contenus.

Seules les données nécessaires au fonctionnement du service concerné sont transmises à ces prestataires.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf obligation légale imposant une durée plus longue.

À titre indicatif :

les messages envoyés via les formulaires sont conservés le temps nécessaire au traitement de la demande ;
les commentaires et leurs métadonnées peuvent être conservés tant que le commentaire reste publié ;
les comptes utilisateur peuvent être conservés tant que le service est utilisé ou tant que leur conservation est nécessaire au suivi administratif ;
les fichiers refusés ou inutiles peuvent être supprimés après traitement ;
les factures et pièces comptables sont conservées pendant la durée légale applicable, généralement 10 ans.
l’empreinte technique utilisée pour la prévention des abus de l’offre découverte KTB Studio est supprimée au plus tard 90 jours après l’inscription.

Accès aux données

Les données collectées via le site sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de K.T.B RADIO et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires techniques intervenant pour le fonctionnement du site.

Elles ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales.

Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Vous pouvez notamment demander :

l’accès aux données vous concernant ;
la rectification de données inexactes ;
la suppression de certaines données ;
la limitation de certains traitements ;
l’opposition à certains traitements lorsque cela est applicable.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter K.T.B RADIO à l’adresse suivante : ktblawebradio@gmail.com

Certaines données peuvent toutefois être conservées lorsqu’elles sont nécessaires pour des raisons administratives, comptables, légales, de sécurité ou de défense des droits de K.T.B RADIO.

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Conditions KTB Studio

Objet de KTB Studio

KTB Studio est un espace proposé par K.T.B RADIO permettant à des animateurs, animatrices, chroniqueurs, créateurs ou intervenants de proposer des émissions audio à K.T.B RADIO.

Le service permet notamment :

de créer un profil animateur ;
de transmettre des informations de présentation ;
d’envoyer un fichier audio MP3 ;
d’obtenir une estimation tarifaire ;
de régler le traitement de l’émission ;
de permettre l’écoute, la vérification, le traitement et la validation éditoriale par K.T.B RADIO ;
de suivre les émissions proposées, validées, refusées ou en cours de traitement.

Création du compte animateur

L’accès à KTB Studio nécessite la création d’un compte animateur.

L’animateur ou l’animatrice s’engage à fournir des informations exactes, à jour et sincères.

K.T.B RADIO peut vérifier, refuser, suspendre ou supprimer un compte si les informations transmises sont incomplètes, manifestement fausses, abusives, contraires aux valeurs de l’association ou incompatibles avec le fonctionnement du service.

Le compte animateur ne donne pas automatiquement droit à la publication d’une émission.

Profil public

Lorsqu’un profil animateur est validé par K.T.B RADIO, certaines informations peuvent être publiées sur le site afin de présenter l’animateur ou l’animatrice et de relier ses émissions publiées à son profil.

La présentation publique transmise par l’animateur ou l’animatrice peut être affichée publiquement.

Les informations privées, les données de facturation, les coordonnées internes et les échanges administratifs ne sont pas publiés volontairement.

Envoi des émissions

KTB Studio accepte les fichiers audio au format MP3.

L’animateur ou l’animatrice garantit :

être l’auteur ou disposer des droits nécessaires sur le contenu transmis ;
ne pas transmettre de contenu portant atteinte aux droits de tiers ;
ne pas transmettre de contenu diffamatoire, injurieux, discriminatoire, haineux, violent, harcelant, illicite ou visant à nuire à une personne ;
ne pas transmettre de contenu contenant des éléments protégés sans autorisation ;
ne pas transmettre de fichier dangereux, corrompu ou volontairement trompeur.

K.T.B RADIO peut refuser tout contenu qui ne correspond pas à sa ligne éditoriale, à ses obligations légales, à ses capacités techniques ou aux valeurs portées par l’association.

Offre découverte : trois émissions offertes

Les nouveaux comptes animateurs créés après la mise en place de l’offre peuvent, sous réserve d’éligibilité et de validation du profil, envoyer leurs trois premières émissions à la production sans frais de traitement. L’offre est personnelle, limitée à une seule fois par personne et ne garantit pas la publication des émissions.

Une émission offerte est décomptée au moment où elle est envoyée à la production. Une correction demandée sur cette même émission ne consomme pas une émission offerte supplémentaire. La suppression ou l’abandon d’une émission déjà envoyée ne recrédite pas automatiquement l’offre.

Après l’envoi de la troisième émission offerte, les émissions suivantes sont proposées au tarif en vigueur dans KTB Studio et suivent le parcours de paiement habituel.

La création de plusieurs comptes pour renouveler l’offre n’est pas autorisée. En cas d’indices de doublon, l’offre peut être placée en vérification. K.T.B RADIO conserve une décision humaine et peut accorder l’offre lorsqu’il s’agit de personnes différentes utilisant une même connexion. Les comptes créés avant la mise en place de l’offre n’en bénéficient pas automatiquement, sauf décision expresse de K.T.B RADIO.

Paiement et traitement

Le paiement effectué via KTB Studio correspond au traitement, à la vérification, à l’écoute, à l’administration et à la préparation éventuelle de l’émission transmise.

Le paiement ne garantit pas automatiquement la publication de l’émission.

Après un envoi offert ou un paiement, K.T.B RADIO écoute et vérifie l’émission. L’association peut ensuite :

valider l’émission ;
demander des précisions ;
refuser l’émission ;
déclencher un remboursement lorsque l’émission n’est pas recevable avant validation.

Validation ou refus

La validation d’une émission relève uniquement de K.T.B RADIO.

Des écouteurs internes peuvent donner un avis favorable, défavorable ou demander une relecture. Ces avis restent internes et ne constituent pas une décision finale.

Seule l’administration ou la direction de K.T.B RADIO peut valider ou refuser officiellement une émission et envoyer une décision à l’animateur ou l’animatrice.

En cas de refus, K.T.B RADIO peut indiquer un motif ou une orientation permettant, lorsque cela est possible, de proposer une version corrigée ou une nouvelle émission.

Remboursement

Une émission envoyée dans le cadre de l’offre découverte ne donne lieu à aucun remboursement, puisqu’aucun paiement n’a été effectué.

Si une émission est refusée avant validation éditoriale, K.T.B RADIO peut déclencher un remboursement via le moyen de paiement utilisé.

Les délais bancaires dépendent du prestataire de paiement et de la banque de l’utilisateur. Un remboursement peut mettre plusieurs jours ouvrés à apparaître.

Une fois l’émission validée, traitée, préparée pour diffusion ou publiée sur le site de K.T.B RADIO ou ses partenaires numériques, aucun remboursement n’est dû en cas de demande de retrait formulée par l’animateur ou l’animatrice.

K.T.B RADIO peut toutefois retirer une émission de ses supports en cas de nécessité éditoriale, juridique, technique ou associative.

Facturation

Une facture peut être générée après validation administrative d’une émission payante. Aucune facture de paiement n’est émise pour une émission offerte.

La facture reprend les informations civiles ou de facturation transmises par l’animateur ou l’animatrice. Le pseudonyme ou nom d’antenne n’est pas utilisé comme nom de facturation.

Les factures et pièces comptables sont conservées conformément aux obligations légales applicables.

Autorisation de diffusion

En transmettant une émission à KTB Studio et en acceptant les présentes conditions, l’animateur ou l’animatrice autorise K.T.B RADIO, en cas de validation de l’émission, à :

écouter et analyser le fichier transmis ;
stocker temporairement ou durablement le fichier pour les besoins du traitement ;
effectuer des opérations techniques de montage, normalisation, adaptation ou mise en forme sonore ;
publier, diffuser, rediffuser, archiver et présenter l’émission sur les supports de K.T.B RADIO ;
associer l’émission au profil public de l’animateur ou de l’animatrice ;
utiliser le titre, la description, le thème, le nom public et les éléments nécessaires à la présentation de l’émission.

Cette autorisation est consentie pour les supports de K.T.B RADIO et ses partenaires numériques, pour une diffusion en France et à l’étranger, pendant la durée de mise à disposition de l’émission par K.T.B RADIO.

L’animateur ou l’animatrice reste auteur de son contenu. Cette autorisation ne transfère pas la propriété de l’œuvre à K.T.B RADIO.

Retrait d’une émission

L’animateur ou l’animatrice peut contacter K.T.B RADIO pour demander le retrait d’une émission.

K.T.B RADIO étudie la demande et peut retirer l’émission de ses supports lorsque cela est techniquement et éditorialement possible.

Toutefois, une émission déjà validée, traitée ou publiée ne donne pas lieu à remboursement du paiement effectué.

Certaines traces administratives, comptables ou techniques peuvent être conservées lorsque cela est nécessaire.

Espace écouteurs

K.T.B RADIO peut mettre à disposition un espace interne réservé à des personnes chargées d’écouter les émissions avant décision finale.

Les écouteurs peuvent laisser des avis, notes internes ou commentaires destinés à aider l’équipe K.T.B RADIO.

Ces avis ne sont pas publics et ne sont pas transmis automatiquement aux animateurs.

Les écouteurs n’ont pas le pouvoir de valider ou refuser définitivement une émission.

Suspension ou suppression de compte

K.T.B RADIO peut suspendre ou supprimer un compte animateur en cas d’abus, d’inactivité prolongée, de comportement contraire aux règles du service, de demande de l’utilisateur ou de nécessité administrative.

La suppression du compte retire les accès à l’espace animateur.

Certaines données peuvent être conservées en archive lorsque leur conservation est nécessaire, notamment pour la facturation, la preuve d’un paiement, la gestion d’un litige, la sécurité ou les obligations légales.

Acceptation des conditions

L’envoi définitif d’une émission via KTB Studio implique l’acceptation des présentes conditions, ainsi que de la politique de confidentialité du site K.T.B RADIO.

K.T.B RADIO peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte de l’évolution du service, de la loi, de ses outils techniques ou de son organisation interne.

Les utilisateurs concernés peuvent être informés des modifications importantes.